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Documents

Tous les documents légaux et commerciaux de Stackup Agency, disponibles en téléchargement PDF.

Documents légaux

Conditions Générales de Vente

CGV complètes — tarifs, délais, paiement, support, propriété intellectuelle (17 articles).

Mentions légales

Éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et droit applicable.

Documents commerciaux

Contrat de prestation de services

Contrat complet à imprimer, remplir et faire signer. Inclut tous les articles essentiels.

Devis type

Modèle de devis avec tableau de prestations, modalités de paiement et espace de signature.

Facture type

Modèle de facture avec mentions légales obligatoires et zone de règlement.

Présentation Stackup Agency

Document "Comment ça se passe" — 7 étapes, tarifs et engagements. Idéal pour vos premiers échanges.

Avenant au contrat

Document de modification de contrat en cours de projet — prix, délai, périmètre.

Attestation de fin de projet

Procès-verbal de réception — validation client et déclenchement du support post-livraison.

Les documents commerciaux sont des modèles. Votre exemplaire personnalisé vous sera remis lors de votre projet. Nous contacter →