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Modèle de facture
PDFStructure type des factures émises par Stackup Agency
Stackup Agency
Valéry Reboul
706 rue des Cormiers
37340 Savigné-sur-Lathan
contact@stackup-agency.fr
SIRET : [numéro dès attribution]
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
FACTURE N° XXXX
Date d'émission : JJ/MM/AAAA
Date d'échéance : JJ/MM/AAAA
Réf. devis : N° XXXX
Facturé à
[Nom / Raison sociale]
[Adresse]
[Email]
Désignation
| Désignation | Montant HT |
|---|---|
| [Service] — [Réf. devis associé] | [XXX] € |
| TOTAL HT | [XXX] € |
| TVA non applicable, art. 293 B du CGI | 0 € |
| TOTAL TTC | [XXX] € |
Mode de règlement
Virement bancaire
IBAN : [à compléter]
En cas de retard de paiement : pénalités au taux légal en vigueur (3 fois le taux d'intérêt légal) + indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (Art. L441-10 du Code de commerce).
Les factures réelles sont émises après signature du devis et versement de l'acompte. Voir nos CGV →